Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOTEL BOREAL
POULAIN Jean FranÇois

Numéro de dépôt :
1666924
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
BELFORT
Date d'expiration :
10/10/1998

Présentation de la marque HOTEL BOREAL

Déposée le 10 octobre 1988 par POULAIN Jean FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT), la marque française « HOTEL BOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est POULAIN Jean FranÇois, domicilié(e) rue du Comte de la Suze, 90000 BELFORT - France.

La marque HOTEL BOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666924.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL BOREAL est expirée depuis le 10 octobre 1998.

POULAIN Jean FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : APPLICATIS


POULAIN Jean FranÇois - rue du Comte de la Suze, 90000 BELFORT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Service d'hôtellerie